SUJETS D'EXAMEN
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MASTER 2 DROIT - 2011-2012

Mention « Droit De l'Entreprise »

Pour les sujets mis en ligne le corrigé, lorsqu'il existe, est communiqué à la suite du sujet.

Les matières qui ne figurent pas dans ces pages n'ont donné lieu à aucun examen écrit.
Aucun sujet ne peut donc être mis en ligne pour ces matières.

 

Spécialité : Droit et management social de l'entreprise

Techniques de gestion du personnel et climat social	sujet
Ingénierie de la négociation et des conflits	sujet
Gestion des conflits collectifs	sujet
Contrôle de gestion, audit masse salariale	sujet

Spécialité : Droit du travail et de l'emploi

Droit social international et européen	sujet
Contrats de travail et emploi	sujet

Spécialité : Juriste d'entreprise

Droit international privé des contrats	sujet
Opérations Haut de bilan	sujet
Suivi des procédures	sujet
Risques des relations contractuelles	sujet
Fiscalité des échanges	sujet
Rédaction	sujet
Risques responsabilité	sujet
Risques financiers	sujet
Contrats financiers	sujet
Contrats bancaires	sujet
Commerce international	sujet

Spécialité : Droit et gestion des entreprises agricoles et agro-alimentaires

Droit du négoce agricole	sujet
Droit de la PAC	sujet

Spécialité : Droit fiscal de l'entreprise

Fiscalité des personnes et fiscalité du patrimoine	session 1 - session 2
Epreuve de synthèse	session 1 - session 2
Contrôle et contentieux fiscal	session 1 - session 2

Spécialité : Droit social européen et comparé

Mobilité internationale du salarié

sujet

Spécialité : Droit de l'immateriel et des technologies de l'information

Parcours Droit et informatique

Propriété littéraire et artistique	sujet
Informatique et libertés	sujet

Parcours Propriété intellectuelle

Copyright et numérique	sujet
Actualité internationale du droit d'auteur	sujet

Spécialité : Secteur financier

Mathématiques financières

sujet

 

 

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