Université Toulouse 1 Sciences Sociales

SUJETS D'EXAMEN

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LICENCE DROIT NIVEAU 2 - 2016-2017

Pour les sujets mis en ligne le corrigé, lorsqu'il existe, est communiqué à la suite du sujet.

Les matières qui ne figurent pas dans ces pages n'ont donné lieu à aucun examen écrit.
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Semestre 3

Droit civil

Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2

Droit administratif
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit Pénal
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit des affaires
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit des finances publiques

Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2

Droit européen
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Informatique bureautique

session 1 - session 2

Semestre 3 - Parcours Droit et Monde hispanique

Droit administratif

session 1 - session 2

Droit civil session 1 - session 2
Droit Pénal
session 1 - session 2
Droit Fiscal Comparé
session 1 - session 2
L'Espagne dans l'Europe
session 1 - session 2
Les autonomies
session 1 - session 2

Semestre 3 - Parcours Droit Français et Droit Anglo-Saxon

Droit administratif

session 1 - session 2

Droit civil session 1 - session 2
Droit Pénal
session 1 - session 2
Contract Law

session 1 - session 2

Anglais juridique
session 1 - session 2
The UK and the European Union

session 1 - session 2

Semestre 3 - Collège Supérieur de Droit

Droit Pénal
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit des affaires
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit budgétaire
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit européen
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2

 

Semestre 4

Droit civil
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit administratif
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Procédure pénale
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit des affaires
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit Fiscal
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Économie

Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 & 3 : session 1 - session 2

Histoire du droit privé
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupes 2 & 3 : session 1 - session 2
Histoire des Institutions publiques

Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 & 3 : session 1 - session 2

Informatique juridique

session 1 - session 2

 

Semestre 4 - Parcours Droit et Monde hispanique

Analyse du discours politique et juridique

session 1

Institutions et vie politique de l'Espagne contemporaine
Symétrie et asymétrie structurelle d'Amérique latine
Langue et civilisation Hispano-Américaine contemporaine
Le triangle Espagne, Europe et Amérique Latine session 1
Droit civil

session 1

Droit des affaires
Droit administratif

session 1

 

Semestre 4 - Parcours Droit Français et Droit Anglo-Saxon

Droit des affaires

session 1

Law of Trusts and Torts
Anglo-Saxon Jurisprudence

session 1

Droit civil
Droit administratif

session 1

 

Semestre 4 - Parcours Droit et Gestion

Management des individus et des groupes

session 1

Droit des affaires

session 1

Droit civil

session 1

Politique d'investissement

session 1

Droit administratif

session 1


Semestre 4 - Collège Supérieur de Droit

Droit Fiscal
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Droit des affaires
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2
Procédure pénale
Groupe 1 : session 1 - session 2
Groupe 2 : session 1 - session 2
Groupe 3 : session 1 - session 2

 

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